Le marché du carbone européen (ETS1) : Que faut-il savoir ?

Vous bossez dans la rénovation énergétique ? Alors oubliez les discours de surface : comprendre les rouages du SEQE (Système d'Échange de Quotas d'Émissions, ou ETS1 pour les intimes) n'est plus une option, c'est devenu une brique stratégique pour tous les acteurs du secteur.

‍
{{cta}}

‍

Le marché du carbone européen, c’est quoi ?

Depuis 2005, l’Europe a sorti l’artillerie lourde pour s’attaquer aux émissions de gaz à effet de serre : le fameux marché du carbone européen. L’idée ? Un mécanisme ultra-carré : chaque année, un plafond d’émissions est fixé pour des milliers d’installations industrielles (production d’électricité, cimenteries, raffineries…), mais aussi pour les exploitants d’aéronefs et les compagnies aériennes qui assurent des activités aériennes intra-européennes.

Chaque participant au SEQE reçoit des quotas gratuits (aka “droits à polluer”), mais attention : ceux qui dépassent le plafond doivent raquer en rachetant des quotas en enchères ou sur le marché. La directive européenne impose ainsi un jeu de l’offre et de la demande : moins il y a de quotas en circulation, plus le prix du carbone monte… et plus la pression grimpe pour réduire les émissions.

‍

SEQE qui est concerné !

Le périmètre du SEQE ne s’arrête pas aux frontières de l’UE : Norvège, Islande, Liechtenstein sont aussi de la partie. Suite au Brexit, le Royaume-Uni a monté son propre système, mais la dynamique reste similaire côté continent.

Pour les pros de la rénovation, le cadre bouge vite ! Depuis 2024, même le transport maritime fait son entrée dans l’annexe du règlement européen. Les importations seront bientôt intégrées dans le scope, pour que personne ne triche avec le jeu du carbone low-cost.

‍

Comment ça marche concrètement ?

• Quotas = autorisations d’émissions. Trop d’émissions ? Il faut payer .
  
  
• Un registre centralisé pour gérer tout ça.
  
  
• Un rapport annuel obligatoire pour chaque exploitant, validé par un institut accrédité.
  
  
• Des décisions de la Commission qui ajustent les règles chaque année.
  
  
• Les secteurs couverts : production d’électricité, grandes industries, et maintenant l’aviation (merci aux exploitants aériens).
  
  

Le moindre écart ? Une procédure de sanction immédiate et des amendes salées (100€ la tonne de CO2 non couverte par un quota… ça pique vite !).

‍

Le marché du carbone s’envole.

Aujourd’hui, le prix du carbone s’est envolé : plus de 70€ la tonne mi-2024. L’UE baisse régulièrement le nombre de quotas en circulation pour booster le prix et accélérer la décarbonation des secteurs les plus lourds.

Mais ce n’est qu’un début. Le marché du carbone européen se renforce avec l’arrivée de l’ETS2 : nouvelles règles, nouveaux secteurs inclus, nouveaux enjeux pour la filière. Les pros devront suivre de près l’intégration des bâtiments et du transport routier dans le projet de réglementation : votre activité sera en première ligne.

‍

Comment ne pas juste subir le changement ?

• Inclusion progressive de nouveaux secteurs = opportunités et contraintes à anticiper dans vos offres et vos projets.
  
  
• L’accès aux données sur les émissions et la traçabilité des quotas devient clé dans les réponses aux appels d’offres, rapports de suivi et demandes des clients.
  
  
• Les évolutions du marché (plafond, quotas gratuits, nouvelles décisions, etc.) exigent une veille réglementaire quasi quotidienne.

‍

‍Le SEQE la nouvelle grille de lecture de la rénovation énergétique

Si vous êtes encore dans l’idée que le SEQE, c’est juste pour les gros pollueurs, détrompez-vous : la prochaine vague de la directive va impacter la chaîne complète, du maître d’ouvrage aux bureaux d’études, jusqu’aux entreprises de travaux.

La procédure et le code de fonctionnement sont là pour durer, et avec l’évolution du marché (cf. extension aux états membres, au transport routier, et bientôt à tout le secteur du bâtiment…), tout le monde devra intégrer cette logique “carbone” dans son cadre de travail.

‍

{{cta}}